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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS
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Institut Catholique de Paris IFOMENE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Institut Catholique de Paris IFOMENE
INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3464895
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2016
Institut Catholique de Paris IFOMENE de INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS

Présentation de la marque Institut Catholique de Paris IFOMENE

Déposée le 23 novembre 2006 par l'association loi 1901 INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut Catholique de Paris IFOMENE »

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS domicilié(e) 21 RUE D'ASSAS,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARDONCEAU FRANCOIS INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS domicilié(e) 21 RUE D'ASSAS,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Catholique de Paris IFOMENE est expirée depuis le 23 novembre 2016.

INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ICP INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS Alumni CATHOLIC UNIVERSITY OF PARIS , IV INSTITUT VAUGIRARD HUMANITES & MANAGEMENT


INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS ASSOCIATION LOI 1901 - 21 RUE D'ASSAS,75006 PARIS - 75006 - France


ARDONCEAU FRANCOIS INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS - 21 RUE D'ASSAS,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

• matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

• diffusion de matériel publicitaire : tract, prospectus, imprimés – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

• éducation – enseignement supérieur – formation – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés.